À propos de nous

Service

Unterrichtsordnung

Généralités

L'AOM Academy of Music gGmbH, ci-après dénommée AOM, est un centre de formation musicale qui a pour but de développer et d'encourager les capacités musicales des personnes de tout âge intéressées par la musique. La détection précoce et l'encouragement des talents ainsi que la formation spécialisée préprofessionnelle sont ses missions particulières. L'objectif du travail musical et pédagogique est de transmettre aux personnes intéressées de tous âges une compréhension globale de la musique, en plus de la formation instrumentale et vocale.

Champ d'application

Le présent règlement d'enseignement s'applique aux relations contractuelles entre l'AOM et l'élève/participant ou son représentant légal (ci-après : l'élève). La formulation s'applique à tous les sexes.

Forme écrite

  1. La relation contractuelle est régie exclusivement par les dispositions du présent contrat. Les modifications apportées au contrat doivent dans tous les cas revêtir la forme écrite. Ceci est également valable pour une éventuelle modification de cette clause de forme écrite. Les accords explicites et négociés individuellement entre l'AOM et l'élève ne sont pas concernés par cette disposition. Pour le reste, la clause salvatrice s'applique.
  2. Si une disposition des présentes CGV est ou devient totalement ou partiellement invalide, nulle ou inapplicable, la validité des autres dispositions n'en sera pas affectée.
  3. Dans les cas visés au paragraphe 1, les parties contractantes sont tenues de remplacer la disposition contractuelle invalide, nulle ou inexécutable par une disposition valide ou exécutable se rapprochant le plus possible de l'objectif juridique et économique.

Bureau et lieu d'enseignement

  1. Le bureau de l'AOM se trouve à l'adresse suivante : Arndtstraße 1, 04275 Leipzig.
  2. Der Unterricht findet in den von der AOM zur Verfügung gestellten Räumen in der Arndtstraße, Goetzstraße oder einer der Partnerschulen (im Folgenden: Unterrichtsort) oder nach schriftlicher Vereinbarung bei der Lehrkraft zu Hause statt.
  3. Der Unterricht kann online stattfinden, sofern Schüler und Lehrer sich darauf einigen.

Enseignement

Conclusion du contrat

  1. Par sa réservation, l'élève fait une offre ferme à l'AOM pour la conclusion du contrat.
  2. En envoyant une confirmation de commande par e-mail à l'élève, cette offre peut être acceptée par l'AOM. Ce n'est qu'à ce moment-là qu'un contrat est conclu.
  3. La confirmation de la commande équivaut à l'admission et à la répartition de l'élève dans le programme d'enseignement de l'AOM. Il en va de même pour un dépôt des documents de l'offre dans les locaux de l'AOM ou l'envoi d'une offre par courrier.
  4. L'AOM attire l'attention sur le fait que l'admission de l'élève dans le programme d'enseignement de l'AOM dépend de la disponibilité des places.
  5. Un changement de professeur à la demande de l'élève est possible en fonction des disponibilités. Il n'y a pas de droit à suivre des cours avec un pédagogue particulier.

Date de l'enseignement

L'AOM se réserve le droit de reporter une date de cours contractuelle dans la mesure où cela est nécessaire et indispensable. Dans ce cas, l'AOM tiendra compte des intérêts de l'élève et mettra en balance les intérêts de l'élève avec le report de la date du cours dans le cadre d'une appréciation équitable.

Perte de temps d'enseignement

Der Lehrer kann die Leistung verweigern, wenn er die Leistung persönlich zu erbringen hat und sie ihm unter Abwägung des seiner Leistung entgegenstehenden Hindernisses mit dem Leistungsinteresse des Gläubigers nicht zugemutet werden kann.

Surveillance et responsabilité

  1. La surveillance n'existe que pendant les cours. Elle commence et se termine dans la salle de cours.
  2. La responsabilité de l'AOM pour les dommages corporels, matériels et financiers de quelque nature que ce soit, survenant lors de la participation aux manifestations de l'école de musique, n'est engagée que dans le cadre de l'assurance responsabilité civile existante pour les élèves musiciens.
  3. Aucune responsabilité n'est assumée pour la garde-robe de toute nature apportée par les participants.

Année scolaire, vacances et jours fériés

  1. L'année scolaire de l'AOM correspond à celle du Land de Saxe. L'année scolaire comprend entre 38 et 41 semaines, selon l'année civile.
  2. L'AOM garantit au moins 36 unités d'enseignement par an.
  3. Il n'y a pas de cours les jours fériés légaux et pendant les vacances scolaires officielles (12 à 14 semaines). Cette circonstance est déjà prise en compte dans les cotisations mensuelles, raison pour laquelle le paiement mensuel des montants partiels des frais d'enseignement n'en est pas affecté, afin de soulager les deux parties.
  4. An Institutionen, deren Ferienzeiten nicht dem offiziellen Schuljahr des Landes Sachsen entsprechen, wird der Unterricht gemäß deren jeweiligem Schulkalender durchgeführt.

Durée et résiliation du contrat d'enseignement

  1. Der Vertrag wird für die dem gewählten Unterrichtsangebot entsprechende Vertragslaufzeit mit einer festen oder flexiblen Kündigungsfrist abgeschlossen.
  2. Das Vertragsverhältnis von Verträgen mit fester Kündigungsfrist muss bis zum 30. November gekündigt werden und endet dann am 28. Februar oder bis zum 31. Mai gekündigt werden und endet dann am 31. August. Die Beendigung des Vertragsverhältnisses erfolgt durch schriftliche Kündigung. Maßgeblich für die Wahrung der Kündigungsfrist ist der Eingang der Kündigung bei der AOM.
  3. Workshops und Kurse von begrenzter Dauer enden automatisch.
  4. Verträge mit flexibler Kündigungsfrist haben eine unbefristete Vertragsdauer und können mit einer Frist von vier Wochen zum Monatsende gekündigt werden. Die Beendigung des Vertragsverhältnisses erfolgt durch schriftliche Kündigung. Maßgeblich für die Wahrung der Kündigungsfrist ist der Eingang der Kündigung bei der AOM.
  5. Prepaid-Karten haben eine festgelegte Gültigkeit von sechs bzw. zwölf Monaten und enden automatisch. Nicht genutzte Stunden verfallen nach dem Ende der Laufzeit. Die Gebühr kann als Einmalzahlung mit 2 Prozent Skonto zum Vertragsbeginn entrichtet werden oder als monatliche Rate wie bezeichnet im Vertrag. Bei erhöhter Unterrichtsfrequenz wird die Karte entsprechend der genutzten Einheiten eher abgerechnet. Sind alle Stunden aufgebraucht, erlischt der Vertrag.
  6. Les informations communiquées dans la confirmation du contrat concernant l'horaire et le lieu des cours ainsi que le professeur ne font pas partie du contrat. Un changement de ces informations ne constitue pas un motif de résiliation spécial.
  7. Si un contrat est conclu pour un enseignement en tandem (2 personnes) ou en groupe (3-4 personnes), des prix réduits sont appliqués conformément à la liste de prix actuelle de l'AOM. Si certains élèves résilient leur contrat, de sorte que ceux qui restent ne remplissent plus les conditions requises pour l'enseignement en tandem ou en groupe, le contrat en cours est transformé en contrat d'enseignement individuel jusqu'à son terme et les frais d'enseignement sont adaptés en conséquence.
  8. Une résiliation ordinaire avant le début du contrat est exclue.
  9. Le droit de résiliation extraordinaire reste inchangé.
  10. Kommt der Schüler mit mehr als zwei monatlichen Gebühren in Verzug, so behält sich die AOM das Recht vor, den Vertrag außerordentlich und fristlos zu kündigen. Bei einer solchen Kündigung werden die übrigen Gebühren ebenfalls sofort fällig, ohne dass die AOM zu einer Gegenleistung verpflichtet ist. Etwaige darüber hinausgehende Schadenersatzansprüche behält sich die AOM ausdrücklich vor.

Information sur le droit de rétractation

  1. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date de conclusion du contrat. Le contrat peut être révoqué sans indication de motif.
  2. Pour exercer son droit de rétractation, l'élève doit informer l'AOM de sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté. La rétractation doit se faire par écrit.
  3. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que la communication relative à l'exercice du droit de rétractation soit envoyée avant l'expiration du délai de rétractation.

Conséquences de la révocation

  1. En cas de rétractation d'un contrat, l'AOM est tenue de rembourser tous les paiements déjà reçus de l'élève sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle l'AOM a reçu la communication de la rétractation du contrat. Pour ce remboursement, l'AOM utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé par l'élève lors de la transaction initiale, sauf s'il en a été expressément convenu autrement avec l'élève. En aucun cas, des frais ne seront facturés à l'élève en raison de ce remboursement.
  2. Si l'élève a demandé que les services commencent pendant le délai de rétractation, l'élève doit payer à l'AOM un montant raisonnable correspondant à la part des services déjà fournis au moment où l'élève informe l'AOM de l'exercice de son droit de rétractation concernant ce contrat, par rapport à la totalité des services prévus dans le contrat.

Participation aux cours

L'élève est tenu d'assister régulièrement et ponctuellement aux cours. Il incombe à l'élève ou à ses représentants légaux de veiller à ce que l'élève se présente aux cours.

Perte de temps d'enseignement

  1. Les cours annulés en raison d'un manquement de dernière minute de l'élève ne peuvent pas être rattrapés et ne dispensent pas de l'obligation de paiement.
  2. Une annulation est considérée comme de courte durée si elle intervient moins de 24 heures avant le début du cours ou si l'élève est absent sans justification.
  3. Bei Verhinderung des Lehrers wird der Unterricht nachgeholt oder von einer Vertretung gehalten. Dies trifft jedoch nicht im Falle höherer Gewalt zu.
  4. Wie unter „Unterricht“ beschrieben, garantiert die AOM mindestens 36 Unterrichtseinheiten pro Jahr. Fällt der Unterricht aufgrund von Krankheit von Schüler oder Lehrer längerfristig aus, so kann der Vertrag pausiert werden. Während dieser Zeit entstehen dem Schüler keine Kosten. Bei Verträgen mit fester Laufzeit verlängert sich diese um die Dauer der Pause.

Matériel pédagogique et instruments en prêt

  1. L'élève doit se procurer le matériel pédagogique nécessaire à l'enseignement (instruments, partitions, etc.).
  2. Bei der AOM können Instrumente gegen eine entsprechende Nutzungsgebühr ausgeliehen werden. Ein Rechtsanspruch hierauf besteht nicht.
  3. La location d'un instrument nécessite la conclusion d'un contrat séparé.

Frais et modalités de paiement

  1. L'utilisation des prestations de l'école de musique est soumise à des frais. Le montant des frais est déterminé par le règlement en vigueur. Barème des frais. Tous les prix s'entendent TVA comprise.
  2. Alle Gebühren werden im Lastschriftverfahren monatlich eingezogen. Ein SEPA-Lastschriftmandat wird bei Vertragsbeginn durch den Schüler erteilt. Das Lastschriftmandat endet automatisch bei Kündigung des Vertrages.
  3. Les redevances pour les types de contrats de l'AOM sont dues le 1er de chaque mois.
  4. Anfallende Kosten für Lastschriftrückgaben werden dem säumigen Zahler zu Lasten gelegt. Bei Zahlungsverzug des Schülers ist die AOM darüber hinaus berechtigt, entstandene Kosten für die Rücklastschrift und Verzugszinsen in Höhe von 5 Prozent über dem EZB-Basiszinssatz zu berechnen. Ferner ist die AOM berechtigt, bei Zahlungsverzug des Schülers für jede Mahnung 2,50 Euro zu berechnen. Für alle Fristen gilt der Tag des Zahlungseingangs.

Réduction

  1. Die AOM gewährt eine Ermäßigung von 10 Prozent auf die Unterrichtsgebühr für alle weiteren Familienmitglieder 1. Grades, soweit ein erstes Familienmitglied bereits ein bestehendes Vertragsverhältnis mit der AOM unterhält.
  2. La réduction n'est plus accordée lorsque le contrat du titulaire initial du contrat, qui a rendu la réduction possible, prend fin.
  3. L'AOM accorde en outre une réduction de 10 % sur les frais d'enseignement si l'élève conclut un contrat d'enseignement supplémentaire.
  4. La réduction n'est plus accordée si le contrat initial qui l'a rendue possible prend fin.

Responsabilité

  1. Les droits de l'élève à des dommages et intérêts sont exclus. En sont exclues les demandes de dommages et intérêts de l'élève pour atteinte à la vie, à l'intégrité physique, à la santé ou pour violation d'obligations contractuelles essentielles (obligations cardinales) ainsi que la responsabilité pour d'autres dommages résultant d'une violation intentionnelle ou par négligence grave des obligations d'AOM, de ses représentants légaux ou de ses auxiliaires d'exécution. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'exécution est nécessaire à la réalisation de l'objectif du contrat.
  2. En cas de violation d'obligations contractuelles essentielles, AOM n'est responsable que des dommages prévisibles et typiques du contrat, si ceux-ci ont été causés par une simple négligence, à moins qu'il ne s'agisse de droits à dommages et intérêts de l'élève résultant d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé.
  3. Les restrictions des paragraphes 1 et 2 s'appliquent également en faveur des représentants légaux et des auxiliaires d'exécution d'AOM, si des droits sont revendiqués directement contre eux.

Règlement intérieur

Die jeweilige Hausordnung ist zu beachten. Zuwiderhandlungen können eine Kündigung des laufenden Vertrags durch die AOM zur Folge haben.

Protection des données

  1. Le texte du contrat est enregistré par l'AOM. Les données ne sont enregistrées qu'à des fins d'école de musique et ne sont pas transmises à des tiers.
  2. Lors de la conclusion du contrat, l'AOM envoie une copie du contrat au client. La gestion de cette copie incombe au client.

Lieu de juridiction

Sofern es sich bei dem Schüler um einen Kaufmann, eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder um ein öffentlich-rechtliches Sondervermögen handelt, ist Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus Vertragsverhältnissen zwischen dem Schüler und der AOM der Sitz der AOM.